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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HOPITAL ET DOMICILE
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SPPAD
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SPPAD
HOPITAL ET DOMICILE SA

Numéro de dépôt :
3610307
Date de dépôt :
10/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SPPAD de HOPITAL ET DOMICILE

Présentation de la marque SPPAD

Déposée le 10 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) HOPITAL ET DOMICILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPPAD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOPITAL ET DOMICILE domicilié(e) 1330 Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE - 13856 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEL Donadey domicilié(e) 1330 Rue Guillibert de la Lauzière, Bat C3,13856 AIX EN PROVENCE Cedex 03 - 13856 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

HOPITAL ET DOMICILE a également déposé les autres marques suivantes : PERFUSION ET NUTRITION ARTIFICIELLE A DOMICILE , PERFUSION ET NUTRITION ARTIFICIELLE A DOMICILE HOMEPERF , HOMEPERF, SPECIALISTE DU RETOUR A DOMICILE , HOPITAL & DOMICILE


HOPITAL ET DOMICILE SA - 1330 Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE - 13856 - France


GAEL Donadey - 1330 Rue Guillibert de la Lauzière, Bat C3,13856 AIX EN PROVENCE Cedex 03 - 13856 - France


Inscription le 7 avril 2009 - Rejet total n°495057 - Publication au BOPI 2009-04-07

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens.